Informations légales

Éditeur du site

Le site Le Chêne Patrimonial est édité par Camil Czajkowski, conseiller en gestion de patrimoine indépendant.

Adresse : Paris · Montpellier · Marseille
Téléphone : 06 12 82 91 90
Email : camil.cz@lechenepatrimonial.com
Directeur de la publication : Camil Czajkowski

Statuts réglementaires

• Enregistrement ORIAS n° 25000016 — registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance, consultable sur www.orias.fr.
• Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement (IOBSP) — à compléter.
• Carte T (transactions sur immeubles et fonds de commerce) — à compléter.

Responsabilité civile professionnelle

RCP souscrite auprès de [Compagnie — à compléter], police n° [à compléter], couvrant l'ensemble des activités réglementées.

Autorité de tutelle

Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) — 4 place de Budapest, 75436 Paris Cedex 09, acpr.banque-france.fr.

Hébergement

Site hébergé par Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, design) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation écrite préalable.

Médiation

En cas de litige, et après saisine préalable du cabinet, le client peut recourir gratuitement au médiateur compétent :

• Médiateur de l'Assurance (pour les produits d'assurance)
• Médiateur de la consommation (pour les autres litiges)

Certaines mentions (RCP, IOBSP, Carte T) restent à compléter avec les coordonnées précises du cabinet avant communication officielle.